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Associations / Paul Le Gall
Titre : Associations : le guide pratique ; 2023 Type de document : livre Auteurs : Paul Le Gall (1969-....), Auteur Mention d'édition : 20e édition Editeur : Saint-Cloud (Hauts-de-Seine) : Prat Année de publication : 2023 Collection : Les guides pratiques pour tous, ISSN 1272-4955 Importance : 1 vol. (XI-337 p.) Format : 20 x 13 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8095-1801-6 Prix : 25 EUR Note générale : Adresses utiles. Index Langues : Français (fre) Catégories : Documentaire / Documentaires
Guide pratique / Guides pratiques
Europe:France
Droit
Associations sans but lucratifMots-clés : aide de l'Etat droit privé Index. décimale : 346.0 Droit privé Résumé : Un guide expliquant comment créer et gérer une association loi 1901. La maintenir ainsi que bénéficier des aides de l'Etat et des collectivités locales requiert d'être informé des règles en vigueur, des démarches à accomplir et des responsabilités sous-jacentes. Avec des modèles de lettres et de documents. ©Electre 2023 Associations : le guide pratique ; 2023 [livre] / Paul Le Gall (1969-....), Auteur . - 20e édition . - Saint-Cloud (Hauts-de-Seine) : Prat, 2023 . - 1 vol. (XI-337 p.) ; 20 x 13 cm. - (Les guides pratiques pour tous, ISSN 1272-4955) .
ISBN : 978-2-8095-1801-6 : 25 EUR
Adresses utiles. Index
Langues : Français (fre)
Catégories : Documentaire / Documentaires
Guide pratique / Guides pratiques
Europe:France
Droit
Associations sans but lucratifMots-clés : aide de l'Etat droit privé Index. décimale : 346.0 Droit privé Résumé : Un guide expliquant comment créer et gérer une association loi 1901. La maintenir ainsi que bénéficier des aides de l'Etat et des collectivités locales requiert d'être informé des règles en vigueur, des démarches à accomplir et des responsabilités sous-jacentes. Avec des modèles de lettres et de documents. ©Electre 2023 Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité Niveaux de lecture 33273023412 346.06 LEG Livre Bibliothèque municipale Documentaires Nouveauté
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Le droit d'auteur / Emmanuel Pierrat
Titre : Le droit d'auteur : un dispositif de protection des oeuvres Type de document : livre Auteurs : Emmanuel Pierrat (1968-....), Auteur ; Fabrice Neaud (1968-....), Illustrateur ; Christian Lerolle (1969-....), Technicien graphique Editeur : Paris : Le Lombard Année de publication : 2016 Collection : La petite bédéthèque des savoirs Sous-collection : Société num. 5 Importance : 1 vol. (79 p.) Présentation : ill.en coul. Format : 20 x 14 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8036-3637-2 Prix : 10 EUR Note générale : Bibliogr. Langues : Français (fre) Catégories : Documentaires:Documentaires pour la jeunesse
Bande dessinée / Bandes dessinées
Droit d'auteur
Dès 16 ansMots-clés : bandes dessinées droits d'auteur propriété intellectuelle France Index. décimale : 346.0 Droit privé Résumé : Sous forme de bande dessinée, E. Pierrat, avocat au barreau de Paris spécialisé dans le droit de l'édition, explique de façon claire la complexité de la propriété intellectuelle et du droit d'auteur en France. ©Electre 2020 Le droit d'auteur : un dispositif de protection des oeuvres [livre] / Emmanuel Pierrat (1968-....), Auteur ; Fabrice Neaud (1968-....), Illustrateur ; Christian Lerolle (1969-....), Technicien graphique . - Paris : Le Lombard, 2016 . - 1 vol. (79 p.) : ill.en coul. ; 20 x 14 cm. - (La petite bédéthèque des savoirs. Société; 5) .
ISBN : 978-2-8036-3637-2 : 10 EUR
Bibliogr.
Langues : Français (fre)
Catégories : Documentaires:Documentaires pour la jeunesse
Bande dessinée / Bandes dessinées
Droit d'auteur
Dès 16 ansMots-clés : bandes dessinées droits d'auteur propriété intellectuelle France Index. décimale : 346.0 Droit privé Résumé : Sous forme de bande dessinée, E. Pierrat, avocat au barreau de Paris spécialisé dans le droit de l'édition, explique de façon claire la complexité de la propriété intellectuelle et du droit d'auteur en France. ©Electre 2020 Réservation
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Le guide de l'adoption / Jean-Jacques Choulot
Titre : Le guide de l'adoption Type de document : livre Auteurs : Jean-Jacques Choulot, Auteur ; Hélène Diribarne-Somers, Auteur Mention d'édition : Nouvelle édition Editeur : Paris : O. Jacob Année de publication : 2014 Collection : Guide Importance : 1 vol. (382 p.) Présentation : illustrations en noir et blanc Format : 24 x 16 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7381-3195-9 Prix : 24,90 EUR Note générale : Bibliogr. Index Langues : Français (fre) Catégories : Documentaire / Documentaires
Guide pratique / Guides pratiques
Europe:France
Droit
Adoption
Famille:Enfant / EnfantsIndex. décimale : 346.0 Droit privé Résumé : En associant les conseils d'un pédiatre et d'une juriste, ce guide aide les futurs parents à comprendre la législation de l'adoption, la procédure à effectuer et à préparer leur projet. Il invite à prendre en compte la santé de l'enfant, ses antécédents médicaux ou familiaux, etc. Avec un cahier recensant les lieux de l'adoption à l'étranger. ©Electre 2022 Le guide de l'adoption [livre] / Jean-Jacques Choulot, Auteur ; Hélène Diribarne-Somers, Auteur . - Nouvelle édition . - Paris : O. Jacob, 2014 . - 1 vol. (382 p.) : illustrations en noir et blanc ; 24 x 16 cm. - (Guide) .
ISBN : 978-2-7381-3195-9 : 24,90 EUR
Bibliogr. Index
Langues : Français (fre)
Catégories : Documentaire / Documentaires
Guide pratique / Guides pratiques
Europe:France
Droit
Adoption
Famille:Enfant / EnfantsIndex. décimale : 346.0 Droit privé Résumé : En associant les conseils d'un pédiatre et d'une juriste, ce guide aide les futurs parents à comprendre la législation de l'adoption, la procédure à effectuer et à préparer leur projet. Il invite à prendre en compte la santé de l'enfant, ses antécédents médicaux ou familiaux, etc. Avec un cahier recensant les lieux de l'adoption à l'étranger. ©Electre 2022 Réservation
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Le mariage, le Pacs et le concubinage / Wilfried Baby
Titre : Le mariage, le Pacs et le concubinage : tout savoir sur les trois formes de conjugalité ; 100 questions-réponses Type de document : livre Auteurs : Wilfried Baby, Auteur ; Bernard Beignier (1958-....), Préfacier, etc. Editeur : Paris : Ellipses Année de publication : 2022 Collection : 100 questions-réponses, ISSN 2259-1354 Importance : 1 vol. (171 p.) Format : 21 x 15 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-340-06549-9 Prix : 16 EUR Note générale : Lexique. Index. Bibliogr. Langues : Français (fre) Catégories : Guide pratique / Guides pratiques
Mariage
Europe:France
Pacte civil de solidarité / PacsMots-clés : droit matrimonial Index. décimale : 346.0 Droit privé Résumé : Un ouvrage pratique présentant les droits et devoirs des couples, qu'ils soient mariés, pacsés ou concubins. ©Electre 2023 Le mariage, le Pacs et le concubinage : tout savoir sur les trois formes de conjugalité ; 100 questions-réponses [livre] / Wilfried Baby, Auteur ; Bernard Beignier (1958-....), Préfacier, etc. . - Paris : Ellipses, 2022 . - 1 vol. (171 p.) ; 21 x 15 cm. - (100 questions-réponses, ISSN 2259-1354) .
ISBN : 978-2-340-06549-9 : 16 EUR
Lexique. Index. Bibliogr.
Langues : Français (fre)
Catégories : Guide pratique / Guides pratiques
Mariage
Europe:France
Pacte civil de solidarité / PacsMots-clés : droit matrimonial Index. décimale : 346.0 Droit privé Résumé : Un ouvrage pratique présentant les droits et devoirs des couples, qu'ils soient mariés, pacsés ou concubins. ©Electre 2023 Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité Niveaux de lecture 33273023638 346.016 BAB Livre Bibliothèque municipale Documentaires Nouveauté
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La valorisation du patrimoine immatériel des personnes publiques
Titre : La valorisation du patrimoine immatériel des personnes publiques : 10 ans après le rapport Lévy-Jouyet Type de document : livre Auteurs : Christelle Rousseau, Directeur de publication ; Jacques Lajous, Directeur de publication Editeur : Bayonne (Pyrénées-Atlantiques) : Institut universitaire Varenne Année de publication : 2019 Collection : Colloques & essais, ISSN 2269-0719 num. 74 Importance : 1 vol. (165 p.) Format : 24 x 16 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-37032-183-1 Prix : 19 EUR Langues : Français (fre) Catégories : Biens incorporels
Domaine public -- Actes de congrès -- 1990-....
Internet -- Aspect économique -- Actes de congrès -- 1990-....Mots-clés : Internet domaine public droit des biens patrimoine Index. décimale : 346.0 Droit privé Résumé : Issu d'un colloque organisé en 2016, ce volume dresse un état des lieux des aspects juridiques et économiques du patrimoine immatériel, dix ans après la publication du rapport Lévy-Jouyet. Ils rendent compte des évolutions survenues depuis pour les gestionnaires des collectivités locales. ©Electre 2019 La valorisation du patrimoine immatériel des personnes publiques : 10 ans après le rapport Lévy-Jouyet [livre] / Christelle Rousseau, Directeur de publication ; Jacques Lajous, Directeur de publication . - Bayonne (Pyrénées-Atlantiques) : Institut universitaire Varenne, 2019 . - 1 vol. (165 p.) ; 24 x 16 cm. - (Colloques & essais, ISSN 2269-0719; 74) .
ISBN : 978-2-37032-183-1 : 19 EUR
Langues : Français (fre)
Catégories : Biens incorporels
Domaine public -- Actes de congrès -- 1990-....
Internet -- Aspect économique -- Actes de congrès -- 1990-....Mots-clés : Internet domaine public droit des biens patrimoine Index. décimale : 346.0 Droit privé Résumé : Issu d'un colloque organisé en 2016, ce volume dresse un état des lieux des aspects juridiques et économiques du patrimoine immatériel, dix ans après la publication du rapport Lévy-Jouyet. Ils rendent compte des évolutions survenues depuis pour les gestionnaires des collectivités locales. ©Electre 2019 Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité Niveaux de lecture 33273019006 346.0 ROU Livre Bibliothèque municipale Documentaires Disponible Adultes Aucun avis, veuillez vous identifier pour ajouter le vôtre !